Instructions de montage et d’utilisation, informations de sécurité et traçabilité

Les instructions de montage et d’utilisation ainsi que, le cas échéant, les informations de sécurité permettent aux utilisateurs des produits de construction de les utiliser en toute sécurité. Des instructions de montage qui ne sont pas adaptées au type de produit ou qui présentent des lacunes peuvent avoir des conséquences très concrètes sur l’aptitude d’un produit à remplir sa fonction.

La traçabilité des produits de construction est essentielle car elle permet une identification sans équivoque de l’opérateur économique responsable de la mise sur le marché d’un produit.

Lorsqu’il met un produit de construction à disposition sur le marché, le fabricant s’assure que le produit est accompagné des instructions d’utilisation et des informations de sécurité nécessaires. Ces informations doivent être adaptées au risque spécifique lié au produit de construction.

Selon les produits de construction, elles peuvent être communiquées de différentes manières, notamment par l’étiquette et la présentation du produit, l’emballage et les instructions relatives à l’assemblage, à l’installation et à l’entretien du produit ou par une mise en garde et des consignes de sécurité.

Le fabricant appose sur son produit de construction, sur les documents qui l’accompagnent ou sur son emballage d’une part un élément permettant d’identifier le produit, d’autre part son adresse de contact.

Cela permet de garantir que le fabricant d’un produit puisse être clairement identifié jusqu’à ce que ce produit soit utilisé.

Le fabricant appose sur son produit un numéro de type, de lot ou de série. Si le numéro ne peut pas être apposé directement sur le produit, il peut être indiqué sur l’emballage ou dans un document joint au produit. Les produits de construction doivent être traçables. C’est pourquoi le fabricant doit également indiquer son nom, sa raison sociale ou la marque du produit ainsi que l’adresse à laquelle il peut être contacté